Propriété des contacts sur les réseaux sociaux ?

Bonjour,

Suite à un article paru la semaine dernière, je m’interroge sur la propriété des contacts sur les réseaux sociaux.

Lorsqu’un salarié développe un réseau de contacts sur les médias sociaux spécifiquement dans le contexte de son emploi, avec l’appui financier et technique de l’employeur, puis quitte cet emploi, à qui appartient cette liste de contacts?

Je suppose que l’on peut faire le parallèle avec les réseaux de contacts commerciaux (parfois on recrute les commerciaux pour leurs carnets d’adresses, comme cela peut arriver avec les community managers.

Avez-vous déjà rédigé des clauses à ce sujet sur des contrats de travail de commerciaux pour clarifier la propriété du réseau des contacts commerciaux ? (cartes de visite,répertoire téléphonique, réseaux sociaux)

Merci d’avance pour votre aide précieuse,

Cordialement

CE

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Maître Alexia Greffet, Avocate spécialiste en Divorce Alexia Greffet, avocate divorce

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